Acceptation des conditions
En naviguant sur le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Définitions
Les termes ci-dessous s’entendent au sens des présentes conditions.
Le « site » désigne le site web accessible à l’adresse avirenoxel.info et ses contenus associés.
L’« utilisateur » désigne toute personne consultant ou utilisant les services proposés sur le site.
Les « services » sont l’ensemble des contenus informatifs, ressources et outils proposés sur le site.
Le « responsable » désigne l’éditeur ou le gestionnaire légal du site.
Utilisation des services
L’accès au site est libre et ne nécessite pas d’inscription préalable. Certains services peuvent toutefois nécessiter le renseignement d’informations de contact.
Éligibilité
Les utilisateurs s’engagent à fournir des informations exactes, à jour et à ne pas usurper l’identité d’autrui.
L’accès au site est réservé aux personnes majeures selon la législation française.
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à respecter les lois en vigueur et à faire un usage conforme du site.
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Ne pas perturber le bon fonctionnement du site ou tenter d’en compromettre la sécurité.
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Respecter la confidentialité des informations échangées via le site.
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S’abstenir d’utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation.
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Ne pas introduire de contenus illicites ou préjudiciables à autrui.
Utilisations interdites
Sont strictement prohibées les utilisations suivantes :
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Utiliser le site pour transmettre du contenu diffamatoire, injurieux ou illégal.
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Collecter ou traiter des données personnelles sans consentement.
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Exploiter les informations du site à des fins frauduleuses ou non autorisées.
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Porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site ou de ses utilisateurs.
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Tenter d’accéder sans droit à des données protégées du site.
Propriété intellectuelle du site
L’ensemble des contenus, marques, logos et outils présents sur le site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Contenus publiés par l’utilisateur
Les utilisateurs demeurent responsables des contenus qu’ils partagent et garantissent détenir les droits nécessaires.
Droits accordés sur les contenus
En soumettant des contenus, vous autorisez leur utilisation non exclusive et gratuite sur le site.
Politique de confidentialité du site
Le traitement des données personnelles s’effectue conformément à la politique de confidentialité consultable sur ce site. Les informations collectées servent uniquement à l’amélioration du service.
Voir la politique confidentialitéLimites de responsabilité et avertissements
L’utilisation des contenus publiés sur le site relève de votre seule responsabilité.
Absence de garantie
Aucune promesse de résultat ou de rendement n’est formulée ; les contenus sont donnés à titre informatif uniquement.
Limitation de responsabilité
Le site décline toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’utilisation des informations ou outils présentés.
Indemnisation
Vous engagez à garantir le site contre toute réclamation ou préjudice résultant d’un usage non conforme.
Gestion des litiges et médiation
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Arbitrage
En l’absence d’accord amiable, le litige pourra être soumis à un arbitrage conformément à la législation française.
Le recours à l’arbitrage est facultatif et n’exclut pas d’autres voies de recours.
Médiation en ligne et ODR
Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) pour une médiation.
Accéder à la plateforme ODRDroit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier l’accès à tout utilisateur en cas de non-respect des conditions.
Modifications
Nous pouvons actualiser ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication.
Divisibilité
Si une clause est déclarée nulle, les autres restent applicables dans la mesure du possible.
Intégralité de l’accord
Les présentes constituent l’accord intégral entre l’utilisateur et le site pour l’utilisation des services.
Contact et assistance utilisateurs
Pour toute question sur les conditions, contactez-nous via l’adresse affichée sur le site.
Adresse email: content@avirenoxel.info
Téléphone: +33 (0)7 91-50-93-60
Adresse: 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France